- certificat d'enregistrement
- свидетельство о регистрации
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Certificat Numérique — Certificat électronique Pour les articles homonymes, voir Certification. Un certificat électronique est une carte d identité numérique dont l objet est d identifier une entité physique ou non physique. Le certificat numérique ou électronique est… … Wikipédia en Français
Certificat electronique — Certificat électronique Pour les articles homonymes, voir Certification. Un certificat électronique est une carte d identité numérique dont l objet est d identifier une entité physique ou non physique. Le certificat numérique ou électronique est… … Wikipédia en Français
Certificat numérique — Certificat électronique Pour les articles homonymes, voir Certification. Un certificat électronique est une carte d identité numérique dont l objet est d identifier une entité physique ou non physique. Le certificat numérique ou électronique est… … Wikipédia en Français
Certificat Électronique — Pour les articles homonymes, voir Certification. Un certificat électronique est une carte d identité numérique dont l objet est d identifier une entité physique ou non physique. Le certificat numérique ou électronique est un lien entre l entité… … Wikipédia en Français
Certificat électronique — Pour les articles homonymes, voir Certification. Un certificat électronique est une carte d identité numérique dont l objet est d identifier une entité physique ou non physique. Le certificat numérique ou électronique est un lien entre l entité… … Wikipédia en Français
Certificat de conformité (automobile) — Le certificat de conformité est un document fourni pour les véhicules neufs à leur sortie d’usine, attestant de leur conformité aux directives et règlements de la Communauté Européenne (CE), conformité obligatoire pour pouvoir rouler légalement… … Wikipédia en Français
Certificat de cession — Le certificat de cession est un document administratif indispensable à la vente d un véhicule d occasion. Il est régit par le CERFA (Centre d enregistrement et de révision des formulaires administratifs) et son formulaire est le n° : 13754.… … Wikipédia en Français
Autorité d'enregistrement — Dans le cadre de la délivrance de certificats électroniques en vue notamment de mettre en œuvre la signature électronique, l Autorité d’Enregistrement, généralement abrégée AE est l entité qui vérifie que les demandeurs ou les porteurs de… … Wikipédia en Français
Evaluation des pratiques professionnelles — Évaluation des pratiques professionnelles L Évaluation des pratiques professionnelles (EPP), est une analyse de la pratique professionnelle suivant des recommandations de bonnes pratiques et méthodes en provenance de la Haute Autorité de santé… … Wikipédia en Français
Évaluation des pratiques professionnelles — L Évaluation des pratiques professionnelles (EPP), est une analyse de la pratique professionnelle suivant des recommandations de bonnes pratiques et méthodes en provenance de la Haute Autorité de santé (HAS). Toutes les professions de santé sont… … Wikipédia en Français
Registre canadien des armes à feu — Le registre canadien des armes à feu, créé en 1995, est une base de données tenue à jour par le gouvernement du Canada, et servant à noter diverses informations relatives aux armes à feu en circulation au Canada. Ce registre faciliterait… … Wikipédia en Français